• Comment intégrer de la valeur dans la chaîne d'approvisionnement par le développement d'une offre de produits plus respectueuse de l'environnement ?
• Eco-conception : Quelle stratégie ? Quels choix d'éco-labels pour les entreprises ?
  

12h00 - 14h00 : Les directions achats face au développement durable

• Quel est le périmètre dédié aux achats ? Comment se décline-t-il avec les fournisseurs : charte d'achat ?
• Quel est l'impact du recyclage des produits sur le portefeuille de fournisseurs ? Les achats n'en sont-ils pas d'autant plus impliqués dans la conception des produits ?
• Quels sont les effets inattendus des contraintes légales du DD et des autres initiatives qui les ont accompagnées ?
• Comment vérifier que les fournisseurs se soumettent bien aux nouvelles contraintes édictées par la politique de DD ?
• Dès lors comment valoriser ce qui est initié au-delà de ce cadre ? Comment en mesurer l'impact : quels sont les indicateurs ?

• Le cadre
• Le panorama des émissions de CO2
• Les enjeux
• L’évolution et les tendances

2/ DES STRATEGIES CARBONE DIFFERENTES : Site et corporate

• Pourquoi l’entreprise décide de déterminer son empreinte carbone ?
• Quels sont les moyens mis en œuvre et utilisés ?
• Les actions : quels sont les leviers qui permettent de réduire les émissions de CO2 ? Quels sont les premiers résultats ?

• Pourquoi ?
• Les substances concernées et celles exemptées
• Dans quels cas prévoir une autorisation ou la recherche de substituts ?
• Les responsabilités juridiques
• Délai de mise en application

2- Les entreprises face à REACH

• Quelles obligations à maîtriser ?
• L’organisation en interne (moyens financiers et humains)
• Conséquences sur les relations fournisseurs/utilisateurs
• Evaluation du coût de REACH pour une entreprise
• REACH comme « barrière à l’entrée » pour les producteurs de l’UE ?

• Les systèmes énergétiques, les matériaux, et les approvisionnements énergétiques du bâtiment
• La réglementation : quelles sont les exigences du Facteur 4 ? Comment ces exigences sont-elles imposées ? Au parc existant ? Aux bâtiments neufs ?
• L'information : démarche HQE, étiquettes énergie et GES, labels...
• Aide au financement : certificats d'économie d'énergies, crédit d'impôts

De l'idée au projet

• Innovation en France et dans le monde : les réalisations effectives à l'étranger. La place de la France par rapport à ses partenaires européens.
• Amélioration continue : programme PREBAT, projet EEB
• Les bâtiments producteurs d'énergie : le bâtiment à énergie positive, l'exemple de Dijon.

• Le décret DEEE depuis le 13 août 2005 : responsabilité des producteurs, responsabilité des détenteurs professionnels, la filière pour le grand public
• La filière individuelle mise en place par Dell : équipements vendus avant le 13 août 2005 (déchets historiques), équipements vendus après le 13 août 2005
• La filière de recyclage des matériels informatiques.

Le point de vue d’un éco-organisme pour les lampes en fin de vie : Récylum

• Le film de présentation de la filière
• Les modalités de collecte sélective des lampes usagées
• Le Bordereau de Suivi des Déchets appliqué au cas des DEEE.

La réglementation du recyclage, droit interne et droit européen par le cabinet Gide Loyrette Nouel

• Réduction à la source, recyclage, valorisation : des obligations communes à toutes les catégories de déchets
• Des obligations pesant essentiellement sur les producteurs - le rôle résiduel mais significatif des collectivités locales en matière de déchets ménagers et assimilés
• L'importance du concept de responsabilité "élargie" des producteurs : pneumatiques, véhicules hors d'usage, équipements électriques et électroniques… et son incidence en termes d'éco-conception
• Les difficultés tenant à la qualification juridique des déchets (Communication de la Commission de mars 2007).

Retour d’expérience de Rhodia

• Présentation de Rhodia
• La méthodologie employée
• Etude de cas

Retour d'expérience de Primagaz

• Présentation de Primagaz
• Eco-conception : amélioration de la recyclabilité et réduction des quantités
• Recyclage des emballages